NOVYXPLAY · INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
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1. Éditeur du site
Nom commercial : NOVYXPLAY
Éditeur / exploitant : [nom et prénom ou dénomination sociale à compléter]
Statut juridique : [à compléter après création de l’activité]
Adresse professionnelle ou siège social : [à compléter]
Adresse e-mail : novyxplay.contact@gmail.com
Téléphone : [à compléter si applicable]
Numéro d’immatriculation (SIREN/SIRET) : [à compléter après immatriculation, selon le statut]
TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
2. Directeur de la publication
[Nom et prénom du directeur de la publication à compléter.]
3. Hébergement
Hébergement du site : Cloudflare Pages, service de Cloudflare, Inc.
Adresse de Cloudflare, Inc. : 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Site : www.cloudflare.com.
La configuration finale devra confirmer que le site est bien publié sur Cloudflare Pages et que ces coordonnées correspondent aux mentions à afficher.
4. Propriété intellectuelle
Les droits portant sur le nom, le logo, les textes, les illustrations et les autres éléments du site doivent être vérifiés. Les marques, logiciels et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires. La mention d’un logiciel ou d’un service tiers ne signifie pas qu’il existe un partenariat ou une affiliation.
5. Description du service
NOVYXPLAY envisage de proposer des accès à un service fourni par un tiers. La commercialisation ne doit commencer qu’après vérification des autorisations contractuelles et des droits nécessaires pour revendre les accès et proposer les contenus concernés.
6. Contact
Pour toute question relative au site : novyxplay.contact@gmail.com.
À faire avant publication : remplacer tous les champs entre crochets, vérifier les coordonnées de l’hébergeur et faire confirmer les mentions applicables au statut finalement retenu.